Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Naturellement performant
PLMS, SAS

Numéro de dépôt :
4239592
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Naturellement performant de PLMS

Présentation de la marque Naturellement performant

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Naturellement performant »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLMS domicilié(e) 20 Chemin Louis Chirpaz - 69130 - Ecully - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 595 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLMS, M. christophe gandon domicilié(e) 20 Chemin Louis Chirpaz - 69130 - Ecully - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

PLMS a également déposé les autres marques suivantes : Performant par nature , Inno Green Solutions d'hygiène écoresponsables


PLMS, SAS - 20 Chemin Louis Chirpaz - 69130 - Ecully - France - SIREN 539595264


PLMS, M. christophe gandon - 20 Chemin Louis Chirpaz - 69130 - Ecully - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689700 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.